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Marques déposées par l'association loi 1901 AUXILIA
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MANUFACTURE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE DURABLE
AUXILIA, Association déclarée régie par la loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3685847
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
MANUFACTURE DURABLE de AUXILIA

Présentation de la marque MANUFACTURE DURABLE

Déposée le 22 octobre 2009 par l'association loi 1901 AUXILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE DURABLE »

Le déposant est l'association loi 1901 AUXILIA domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 817 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUXILIA, Association déclarée régie par la loi 1er juillet 1901, M. Anthony KERGOSIEN, Directeur domicilié(e) 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE DURABLE est expirée depuis le 22 octobre 2019.

AUXILIA a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIA Formation et amitié : une nouvelle chance , LES FRANCAIS, LEURS ELUS ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE , Laboratoire du changement , AUXILIA FORMATION ET AMITIE UNE NOUVELLE CHANCE , {auxilia} CONSEIL IMAGINATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE


AUXILIA, Association déclarée régie par la loi 1er juillet 1901 - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 440817203


AUXILIA, Association déclarée régie par la loi 1er juillet 1901, M. Anthony KERGOSIEN, Directeur - 102-C, rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751825 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports.

Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.